La comptabilité des communes belges Analyse comparative avec le droit comptable général

Ce mémoire a pour objectif de comparer le droit comptable communal avec le droit comptable général belge afin de mettre en évidence leurs similitudes et différences. Les communes sont des structures proches des citoyens dont le panel d’activités est très large. Que ce soit au niveau de leur patrimoine, des subsides qu’elles reçoivent et accordent, du grand nombre de personnel qu’elles occupent, celles-ci pourraient être comparées à de grandes entreprises ou plutôt de très grandes associations car leur but n’est pas de faire du profit. La première partie de ce mémoire situera tout d’abord les communes dans le secteur public ainsi que l’organisation de celles-ci et les missions qui leurs sont attribuées. Ensuite, le reste de cette partie se concentrera sur la comptabilité. Un historique rappellera les grands changements de la comptabilité communale. Puis, la structure actuelle de la comptabilité communale ainsi que ces différents principes seront exposés. Enfin, cette partie se terminera par le développement et la comparaison des deux branches du droit que sont le droit comptable communal et le droit comptable général. Dans la continuité de la première partie, la seconde partie se consacrera à l’analyse de comptes annuels communaux. D’une part, l’analyse de la comptabilité budgétaire communale au travers du compte budgétaire de la commune de Soignies. D’autre part, l’analyse de la comptabilité générale communale au travers du bilan et du compte de résultat de la commune de Molenbeek. Ces analyses porteront sur la présentation, le contenu des différentes rubriques mais également sur certains points spécifiques de comptabilité communale.