Êtres intersexués, êtres oubliés : de la nécessité d'une réforme législative sur l'intersexuation en Belgique. Approche de droit comparé

"C'est un garçon". "C'est une fille". Dans cette affirmation en apparence si simple et évidente, faite par le médecin au terme de l'accouchement du nouveau-né, s'enracine pourtant le point de départ de la souffrance des personnes dites "intersexes". En effet, si la majorité des bébés peut être rattachée avec certitude au sexe féminin ou au sexe masculin, il y en a d'autres pour qui la situation génitale ne permet pas d'établir un tel rattachement immédiat et univoque, en ce qu'ils sont nés avec des caractéristiques biologiques sexuelles des deux sexes. Or, dans nos sociétés ou l'ensemble de l'ordre social est fondé sur la binarité des sexes, l'intersexuation ne va pas sans poser de problème. Considéré comme un élément fondamental de l'identification des individus, le sexe est, dans la majorité des pays du globe, immédiatement renseigné par l'officier de l'état civil sur l'acte de naissance du nouveau-né. Afin que celui-ci puisse faire de même avec les bébés intersexués, ces derniers sont soumis dès leur plus jeune âge à de lourdes opérations chirurgicales dites "d'assignation de sexe", entraînant des souffrances physiques et psychiques si importantes qu'elles ont été qualifiées de "mutilations génitales intersexes". Face à de telles pratiques médicales, les critiques s'élèvent progressivement. Cependant, bien que certains pays aient adopté des nouvelles réglementations en faveur de la situation particulière des personnes intersexes, les choses n'évoluent guère vite et la Belgique est, pour le moins que l'on puisse dire, à la traîne en la matière. Partant, le présent mémoire a vocation à s'inscrire dans une perspective méthodologique comparatiste, en mettant en lumière la façon dont l'intersexuation est prise en charge à l'extérieur de nos frontières, dans le but d'inspirer, voire d'inciter, le législateur belge à revoir sa réglementation juridique à cet égard.