Le contentieux stratégique de la biodiversité : combattre l'extinction des espèces animales sauvages protégées grâce au juge

Au cours des siècles, la Terre a été le témoin d'une histoire captivante, où chaque pas que nous faisons relie les vies passées et futures. Toutefois, cette diversité est menacée alors que près d'un million d'espèces font face à l'extinction, dont plus de 1600 en Europe. La biodiversité est cruciale pour notre survie, fournissant air, eau et sols essentiels à la vie, tout en jouant un rôle clé dans la lutte contre le changement climatique. Cependant, les activités humaines mettent cette biodiversité en danger, ce qui pourrait avoir des conséquences dramatiques sur la survie des espèces, y compris la nôtre. Conscient du danger, le Parlement européen appelle à des objectifs contraignants pour protéger les espèces menacées. Dans le cadre de la stratégie de l'UE pour la biodiversité à l'horizon 2030, il vise à améliorer l'état de conservation de 30% des espèces en péril. Cela soulève des questions juridiques, en particulier en Belgique, où la Région wallonne doit renforcer sa politique de protection de la nature. Le concept de « contentieux stratégique » émerge alors : comment les associations peuvent-elles contraindre la Région wallonne à renforcer ses mesures de protection de la biodiversité pour éviter l'extinction des espèces ? Le mémoire se structure en trois parties. La première introduit les bases du droit de la biodiversité, explore l'histoire de la conservation des espèces, analyse la protection de la biodiversité dans l'UE et en Belgique, et examine la situation en Région wallonne. La deuxième partie explore le contentieux stratégique. Bien que non formellement reconnu en Belgique, il est défini et son évolution des États-Unis à l'Europe est retracée. Les acteurs impliqués sont identifiés, et les défis rencontrés par les associations sont explorés. Le contentieux climatique est évoqué en exemple pour le contentieux de la biodiversité. La troisième partie examine le rôle du juge dans le contentieux stratégique de la biodiversité. L'intérêt des associations pour agir, le droit des citoyens à entamer des actions en justice conformément au droit de l'UE, les diverses actions possibles devant le juge et les pouvoirs du juge pour renforcer la protection de la biodiversité sont analysés. L'exécution des décisions judiciaires et leur impact potentiel sur la préservation des espèces menacées sont également abordés.