ANNALES DE DÉMOGRAPHIE HISTORIQUE 1989 Société de Démographie Historique - E.H.E.S.S., Paris, 1989.

LA POPULATION ETRANGERE EN FRANCE ET LES NATURALISATIONS

par Alfred SAUVY

(Article publié dans le Journal de la Société de Statistique de Paris, n°2, février 1927, p. 60-72, n°3, mars 1927, p. 89-97).

Par application du Code civil et des lois régissant la nationalité (en particulier la loi du 26 juin 1889, modifiée par la loi du 22 juillet 1893), un certain nombre d'étrangers acquièrent la nationalité française, soit du fait de leur naissance sur le sol français, soit par voie de naturalisation, déclaration, etc. Le présent travail a pour but de déterminer le nombre annuel de ces francisations et d'en déduire l'importance numérique de la population française d'origine étrangère récente, c'est-à-dire ne remontant pas au-delà de 1872.

Par suite des mariages et croisements qui ont pu avoir lieu, la nationalité d'origine d'un individu peut sembler mal établie ; mais on peut préciser la question en se proposant de déterminer le nombre des personnes qui, actuellement françaises, seraient étrangères, si la législation n'avait prévu aucun mode de changement de nationalité, les enfants conservant celle de leur père.

Il est possible d'obtenir des évaluations acceptables du nombre d'étrangers devenus Français au cours d'une période donnée. De ce nombre, on déduit assez facilement une estimation de la population française d'origine étrangère. Deux méthodes tout à fait différentes permettent de conduire au résultat. Elles seront appelées, pour la commodité du langage, méthode indirecte et méthode directe. Pour pouvoir aborder l'une ou l'autre, il est nécessaire d'étudier au préalable le mouvement de la population par nationalité et l'immigration étrangère.

Mouvement de la population par nationalité

Les naissances et décès par nationalité ne sont connus que pour les années 1888, 1889,1890 et 1891. Les résultats obtenus pendant cette période permettent de justifier une méthode de calcul applicable aux autres années. Mais les données démographiques nécessaires ne sont suffisamment complètes que depuis 1891 ; d'autre part, les années de guerre 1914 à 1919 et même les suivantes sont trop anormales pour pouvoir se prêter à un calcul même approximatif. Il faut donc se limiter aux années 1891 àl913.

A. — Décès

Les résultats enregistrés pour les années 1888 à 1891 sont donnés ci-après :