Le citoyen Lambert, député de la Côte-d’Or, demande un congé de deux décades dans le mois de germinal, pour rétablir sa santé. La Convention nationale accorde le congé (1).
Congé accordé au député Lambert , député de la Côte-d'Or, pour rétablir sa santé, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)
[travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres]
Fait partie d'un numéro thématique : Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799)