BUREAU INTERNATIONAL DES DROITS DES ENFANTS,
CONNAÎTRE LES DROITS DE L’ENFANT : COMPRENDRE LA CONVENTION RELATIVE AUX DROITS DE L’ENFANT AU QUÉBEC, MONTRÉAL, LA COURTE ÉCHELLE, 2009
Marlie Bélanger*
Comme dirait Guillaume, 7 ans : «L’enfant ? C’est une personne … petite1 » . Cette phrase pose deux vérités. L’une porte sur le physique et l’autre sur la nature. En effet, l’enfant reste avant tout une personne : une entité humaine dotée de responsabilités, de devoirs mais surtout de droits. C’est dans un souci de diffusion et de démocratisation de l’information que s’insère l’ouvrage Connaître les droits de l’enfant : comprendre la Convention relative aux droits de l’enfant au Québec. À travers ce livre développé en partenariat avec la maison d’édition La courte échelle, le Bureau international des droits de l’enfant (BIDE) poursuit sa mission première; soutenir la distribution et la mise en oeuvre de la Convention relative aux droits de l’enfant2 (CDE) et, ce tant au niveau canadien qu''international. Fondée en 1994 par la juge Andrée Ruffo et le docteur Bernard Kouchner, cette organisation non gouvernementale dispose d’un rayonnement international grâce, notamment, à son statut consultatif auprès du Conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC). Poussé par le désir de souligner et de contribuer au 20e anniversaire de la
Convention relative aux droits de l''enfant, le BIDE tente de définir l’application de celle-ci au Québec. Pour dresser un portrait exact de la situation actuelle, l’ouvrage s’appuie sur plusieurs instruments juridiques en plus de ladite convention, notamment les autres conventions et traités internationaux portant sur les droits de l’enfant3; ainsi que l’ensemble des lois québécoises et canadiennes contribuant à la protection des droits de l’enfant (Code civil du Québec4, Loi sur la protection de la jeunesse5,
* Étudiante au baccalauréat en relations internationales et droit international de l''Université du Québec à Montréal.
1Bureau international des droits des enfants, Connaître les droits de l’enfant : comprendre la Convention relative aux droits de l’enfant au Québec, Montréal, La courte échelle, 2009 à la p. IX [ Connaître les droits de l’enfant].
2Convention relative aux droits de l’enfant, 20 novembre 1989, 1577 R. T. N. U. 3 (entrée en vigueur : 2 septembre 1990) [ CDE .
3L’ouvrage s’appuie notamment sur ces instruments juridiques : Charte africaine des droits et du bien-être de l’enfant, 11 juillet 1990, (entrée en vigueur : 29 novembre 1999), en ligne : Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés < http :// www. unhcr. org/ cgi-bin/ texis/ vtx/ refworld/ rwmain ? docid= 493fd2ad2> ; Convention européenne sur l’exercice des droits des enfants, 25 janvier 1996, 2135 R. T. N. U. 267 (entrée en vigueur : 1er juillet 2000) ; CE, Charte des droits fondamentaux de l''Union européenne, [ 2000] J. O. C. 364/ 01 ; Pacte des droits de l’enfant arabe, 6 décembre 1983, en ligne : AIDH < http :// www. aidh. org/ Biblio/ Txt_ Arabe/ inst_ l-pacte83. htm> ; Déclaration sur les droits et la protection de l’enfant dans le monde islamique, 15 décembre 1994, Rés. 16/ 7-C (is), Doc. off. Organisation de la Conférence islamique (OCI), 1994, Annexe 1, Doc. OCI ISI7-94/ CS/ RES. FfNAL, en ligne : http :// www. aidh. org/ Biblio/ Txt_ Arabe/ inst_ org-decla94. htm>.
4Code civil du Québec (C. c. Q).
5Loi sur la protection de la jeunesse, L. R. Q., c. P-34.1.
