Couverture fascicule

Demandes de congés accordées à MM. Charrier de La Roche et Rigouard, lors de la séance du 11 juin 1791

[travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres]

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M. Charrier de la Roche, évêque du dépar¬ tement de la Seine-Inférieure , demande un congé pour se rendre dans son diocèse et n’y res¬ ter qu’autant que les affaires qui l’y appellent l’y retiendront.

M. Rigouard, évêque du département du Far, demande un congé pour 5 semaines, afin de se rendre dans son diocèse, où il est appelé par le directoire du département.

(Ces deux congés sont accordés.)