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Wolfgang Waldstein, Untersuchungen zum Römischen Begnadigungsrecht, Abolitio-Indulgentia-Venia (Commentationes Aeni- pontanae, XVIII)

[compte-rendu]

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Wolfgang Waldstein, Untersuchungen zum Römischen Begnadigungsrecht, Abolitio-Indulgentia-Venia (Commentationes Aeni- pontanae, XVIII). Innsbruck, Universitâtsverlag Wagner, 1964, in-8», 255 p.

A Rome, le droit d'amnistie paraît s'être dégagé assez tardivement à partir de précédents étrangers et de notions depuis longtemps préexistantes dont l'auteur entreprend l'étude. Les exemples dont Rome s'est inspirée sont l'amnistie de la Grèce, les mesures de grâce par humanité, «piXavOpomta, des Lagides, l'amnistie pascale des Juifs. On passe ensuite, et c'est en cela que l'ouvrage n'intéressera plus seulement les juristes, à une étude sémantique des mots qui expriment l'idée de pardon : d'abord indulgentia et uenia à la fin de la république, chez Plaute, Cicéron, César et Tite-Live (curieusement placé ici). Indulgentia, terme générique pour bonté, indulgence, n'a jamais le sens immédiat d'une rémission pénale, uenia, terme très général chez Plaute, évolue chez Cicéron vers un sens plus précisément juridique, dans un contexte, chez César et Tite-Live, de guerre et de grâce collective. L'auteur poursuit la même enquête pour la période suivante, chez les auteurs autres que juristes : Auguste, Virgile, Ovide, Sénèque le Rhéteur, Sénèque le Philosophe, Quintilien, Pline le Jeune, Tacite, Suétone. C'est à partir de Sénèque le Rhéteur qu'abolitio fait son apparition pour rendre la notion grecque d'amnistie. C'est naturellement dans les sources juridiques qu'on verra se préciser cette notion d'abolitio, effacement des condamnations, anéantissement des poursuites, en face de Y indulgentia qui semble désigner de façon plus restreinte une attitude gratuite du souverain. Après avoir étudié l'évolution de ce mots et notions à basse époque et chez les pères de l'Église, l'auteur essaie de passer des vocables aux institutions : il ne paraît pas y avoir de théorie élaborée du droit de grâce avant le 111e siècle.

Jean-Christian DuMont.