Les persistances de l’« Ancien Régime » québécois : seigneurs et rentes seigneuriales après l’abolition (1854-1940)

Abstract

L’année 1854, bien que centrale dans le processus d’abolition du régime seigneurial au Québec, ne marque pas la fin de cette institution. Bien que la grande majorité des droits et devoirs féodaux soient supprimés au XIXe siècle, force est de constater que la loi de 1854 confirme les droits des seigneurs sur leurs fiefs. Ceux-ci se sont ainsi vus octroyer des indemnisations pour la perte de leurs droits. Une rente constituée est aussi instaurée en remplacement des anciens cens et rentes qui étaient dus annuellement. Ce paiement de nature seigneuriale effectué annuellement va d’ailleurs persister jusqu’en 1940. À ce moment, le Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales va racheter, comme pour les autres prérogatives seigneuriales au XIXe siècle, les droits sur les rentes constituées à ceux que l’on peut qualifier de derniers seigneurs québécois.

Entre 1854 et 1940, comme la propriété seigneuriale avant 1854, les rentes constituées ont été l’objet de nombreuses transactions et successions. Malgré ces mutations on constate la pérennité de certaines grandes familles seigneuriales jusqu’en 1940, dont certaines étaient présentes dès les premiers moments de la Nouvelle-France. En tout, dans près de la moitié des seigneuries de 1940, ce seront les descendants des propriétaires de 1854 qui seront présents, ou la même institution dans le cas de ce type de propriétaire. Les propriétaires de l’autre moitié des seigneuries montrent plutôt le reflet des changements socio-économiques au Québec durant la période. De plus, la grande pérennité des revenus seigneuriaux entre 1854 et 1940, et le désir d’indemniser les derniers seigneurs en 1940 provoquent l’envoi de plus de 700 chèques d’indemnisations, entre 1940 et 1950, totalisant près de 3,2 millions de dollars aux derniers propriétaires de rente constituée. Ainsi, même si l’objectif était d’abolir la seigneurie en 1854, la persistance des seigneurs et des rentes constituées force à relativiser cette suppression et à revoir les dates marquantes du régime seigneurial laurentien.