Aspects généraux de droits intellectuels et application spécifique : les NFT artistiques face au droit d’auteur

Dans la présente contribution, nous évoquons d’abord les aspects généraux de droits intellectuels appliqués à la blockchain en répondant à deux questions : la technologie blockchain peut-elle faire l’objet d’une protection intellectuelle, d’une part ; quelles conséquences pourrait avoir la blockchain sur les droits de propriétés intellectuelles, d’autre part ? Dans un second temps, nous nous intéressons à une application spécifique de la blockchain, à savoir les Non-Fungible Tokens (NFT) et, plus précisément, les NFT liés à des œuvres numériques. Nous nous intéresserons aux questions de droit d’auteur que suscite ce phénomène nouveau dans le marché de l’art.