Conditions d’émergence d’un nouveau domaine d’expertise en matière pénale belge : application aux expertises neuroscientifiques

Ce mémoire réalisé sur base d’une revue de la littérature combinée à des données de terrain a pour objet la question suivante : « Quelles sont les conditions d’émergence d’un nouveau type d’expertise en matière pénale ? Application à un domaine peu représenté en matière pénale belge : les expertises neuroscientifiques. » Il ressort de notre étude que les conditions hypothétiques d’émergence sont multiples et inscrites dans une variété de secteurs en interaction. Certaines proviennent directement de l’adéquation aux définitions-mêmes des concepts et rôles d’expert et d’expertise. Elles se cristallisent au sein de la population professionnelle experte (qualité d’expérience et de communication, connaissances approfondies et étendues, disponibilité, valorisation du titre d’expert par les pairs et authentification comme tel) mais aussi au cœur de la population - pénale et sociale – de ceux qui en seront les usagers (qualité d’ouverture, sensibilisation, compréhension et sens critique). D’autres concernent l’état de la matière expertale (matériel et outils disponibles, type et niveau d’information fournie, approbation scientifique) et d’autres encore sont relatives au contexte du système pénal (cadre réglementaire, économie et position offerte aux experts). Appliquées au cas spécifique des neurosciences, ces conditions mettent en avant le potentiel de ces sciences en tant qu’expertises judiciaires en matière pénale tout en prônant, dans l’état actuel de la situation, une attitude de prudence au regard de l’utilisation de celles-ci.