Comment qualifier les restes humains le long du continuum entre chose et personne?

de Clippele, Marie-Sophie [UCL]

Le droit civil continental est fort marqué par la dichotomie entre les choses et les personnes, reléguant les restes humains, soit la dépouille de la personne défunte, dans le royaume des choses, dans la mesure où la personnalité juridique cesse avec la mort. Cependant, en partant de traces dans le droit - principalement belge - existant, il est possible de déployer une gradation entre les concepts de chose et de personne. Un tel glissement permet de prendre en compte des éléments perdus dans la catégorisation duale et de leur offrir une visibilité juridique. Aussi, nous esquisserons une proposition de six teintes de figures juridiques entre la chose et la personne. Les trois premières partent d’une vision plus réifiée des restes humains mais dont certaines s’éloignent de l’appropriation, alors que les trois dernières ressortent davantage du monde de la personne et des nuances autour du sujet en droit.