Abstract :
[fr] La présente thèse a pour objet l’évolution des fonctions punitive et réparatrice de la responsabilité aquilienne pendant l’histoire du droit de l’Europe continentale. Cette évolution est étudiée à partir des écrits des juristes, des ouvrages philosophiques et des textes sacrés. Les règles concernant la responsabilité aquilienne sont prévues par les ordres juridiques pour que les victimes des dommages illicitement produits n’aient pas recours à la vengeance privée à l’encontre des auteurs de ces préjudices. Un instrument juridique d’une telle importance ne saurait négliger la culture de la période historique et du lieu où il est en vigueur. Dès lors, l’articulation des fonctions punitive et réparatrice de la responsabilité aquilienne semble être liée à l’évolution du contexte culturel au sein duquel celle-ci a été appliquée.
La responsabilité aquilienne fut inventée en droit romain. La première fonction que les juristes romains lui attribuèrent fut la punition du responsable. Toutefois, l’exigence d’un instrument réparateur fut de plus en plus ressentie au fil du temps, comme en témoignent les théories aristotélicienne, stoïcienne et chrétienne sur la nécessité que tout dommage soit réparé. Dès lors, malgré la présence d’un nombre limité d’exceptions, les Institutes de Justinien accordent une finalité en principe réparatrice à la responsabilité aquilienne. Cette primauté fut approfondie et affinée durant la période du ius commune, où la valeur morale et religieuse de la réparation (restitutio) fut mise en exergue notamment par Thomas d’Aquin.
À partir de la fin du XVIIIe siècle, l’entrée en vigueur des codifications modernes fut une véritable révolution sur le plan des sources du droit. Bien que ces codes aient été influencés par la seconde Scolastique et l’école jusnaturaliste, deux courants qui excluaient quasiment toute finalité punitive de la responsabilité aquilienne, plusieurs dispositions codifiées semblent sanctionner les auteurs de certains comportements dommageables particulièrement graves ou dangereux. Dès lors, nous concluons que tout régime juridique de la responsabilité aquilienne doit poursuivre tant la punition que la réparation, pour que cet instrument essentiel pour tout ordre juridique soit équitable et efficace.
[en] This thesis deals with the punitive and compensatory functions of Aquilian tort liability throughout the history of civil law in continental Europe from a cultural standpoint. Legal systems provide for tort liability rules in order to prevent people from taking revenge one against the other whenever a damage is produced. If such a crucial purpose is at play, tort liability is one of the most distinctive instruments of any legal system. Therefore, it has to reflect the culture it stems out of. This is essential to address the issue of the function of tort liability: the articulation between punishment and compensation is linked to the cultural evolution of a given community.
The first function Roman jurists gave to Aquilian tort liability was to punish the wrongdoer. However, as time went by, the need for a compensatory instrument was more and more strongly felt, as shown by the Aristotelian, Stoic and Christian thoughts of the necessity that every unjust damage be compensated. Therefore, Justinian’s Institutes describe Aquilian liability as being mostly compensatory, with certain exceptions. This primacy was further enhanced during the era of ius commune, a time when the moral and religious value of compensation was highlighted especially by the works of Thomas Aquinas.
The entry into force of modern Civil codes starting from the late eighteenth century led to a revolution in law sources. Although these codes were influenced by late Scholastics and natural law theory, both of which left little to no room for punishment in Aquilian liability, more than one of them contain provisions which aim at sanctioning the perpetrator. This leads to think that every legal regime of Aquilian tort liability needs to pursue both the punishment and the compensation of the damage, in order for this crucial legal instrument to be fair and effective.
